portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD soins de longue durée de l'hôpital local de CERNAY.
- Assemblée : Non défini
- Date : 28/02/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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7 résultats pour la valeur "28/02/2006" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD maison de retraite de l'hôpital local de CERNAY.
- Assemblée : Non défini
- Date : 28/02/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de création du Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS) pour personnes adultes handicapées psychiques à PFASTATT.
- Assemblée : Non défini
- Date : 28/02/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD "Jean Monnet" à VILLAGE NEUF.
- Assemblée : Non défini
- Date : 28/02/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2006 de l'EHPAD "Le Parc des Salines II" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 28/02/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 15 I, hors agglomération, sur le territoire de la commune de GUNDOSLHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 28/02/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD de l'unité de soins de longue durée du centre hospitalier de GUEBWILLER.
- Assemblée : Non défini
- Date : 28/02/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin